Ce petit exposé a été publié dans les Mélanges en l’honneur de Stéphane Pierré-Caps parus aux éditions l’Harmattan en janvier 2024, coordonnés par Arthur Braun, Elodie Daerdele, Léonard Matala-Tala, Batyah Sierpinski et Marie-France Verdier. * Le droit est un fait social, une institution humaine. Mais le prendre comme un donné brut présente des difficultés, car …
Lire la suite... Pour une discipline juridique fécondeTextes et Etudes
Brèves réflexions à partir d’un rapport d’information du Sénat. Ce texte a été publié dans les Mélanges en l’honneur de Bertrand Mathieu. Pouvoirs et contre-pouvoirs parus en décembre 2023 aux éditions LGDJ sous la direction de Anne Laure Cassard-Valembois, Charles Fortier et Marie-Odile Peyroux-Sissoko Dans l’action, les principes vacillent souvent. Parfois, c’est seulement parce qu’ils …
Lire la suite... Agir selon le droit ?Voir la partie 1 Voir la partie 2 Voir la version complète en anglais 3. Les variations autour du caractère judiciaire de la désignation des gardiens de la Constitution A partir du moment où la « justice » constitutionnelle consiste principalement à se prononcer comme « juge » sur la conformité au droit de l’action du pouvoir législatif et …
Lire la suite... Les enjeux éthiques et démocratiques de la désignation des gardiens de la démocratie (3/3)Cette étude est à paraître dans la revue Le Tribonien. Elle est très longue et je l’ai donc coupée en 3, en mettant le plan général de l’étude ci-dessous. Je remercie Nicolas Laurent-Bonne pour son aimable autorisation. Une version en anglais est à venir d’ici quelques courtes semaines j’espère puisque je l’ai déjà commencée. Voir …
Lire la suite... Les enjeux éthiques et démocratiques de la désignation des gardiens de la Constitution. Etude comparée (2/3)Cette étude est à paraître dans la revue Le Tribonien. Elle est très longue et je l’ai donc coupée en 3, en mettant le plan général de l’étude ci-dessous. Je remercie Nicolas Laurent-Bonne pour son aimable autorisation. Voir la partie 2 Voir la partie 3 Voir la version complète en anglais Plan de l’étude 1. …
Lire la suite... Les enjeux éthiques et démocratiques de la désignation des gardiens de la Constitution. Etude comparée (1/3)Cette contribution a été écrite au mois de mai 2022. Elle est à paraître dans les Mélanges Sériaux coordonnés par Vincent Egea pour les éditions Mare et Martin. La pensée d’Alain Sériaux en est une, à la fois précise et engagée. Qu’on ne s’y retrouve pas toujours ou pas complètement ne change rien à l’affaire. …
Lire la suite... Les enjeux éthiques de l’administration de la « justice » constitutionnelleCet article est paru dans le 4ème numéro de la Revue Mouvements pour l’année 2022, consacré aux actualités de la censure. L’ensemble du numéro est disponible sur le portail Cairn à l’adresse suivante : https://www.cairn.info/revue-mouvements-2022-4.htm Je précise que la revue Mouvements a adopté le principe de l’écriture inclusive. * Le droit à liberté d’expression s’incarne en droit …
Lire la suite... S’exprimer, au nom de quoi ?Cette étude sera publiée dans l’ouvrage dirigé par Sandra Laugier et Dominique Rousseau, La démocratie, une idée-force, à paraître aux éditions Mare et Martin. English version here Les deux notions de libéralisme et de démocratie engagent le rapport de l’individuel au collectif et du collectif à l’individuel. Mais il y a tant de manières de …
Lire la suite... Libéralisme et démocratieBilan et réflexions sur une éthique de la justice constitutionnelle à la lumière de ce qu’en font et de ce qu’en disent ses acteurs. Que doit-on attendre d’une réforme – nécessaire – du conseil constitutionnel ? Cette étude paraît dans l’ouvrage dirigé par Elina Lemaire et Thomas Perroud, Le Conseil constitutionnel à l’épreuve de la déontologie …
Lire la suite... Bilan et réflexions sur une éthique de la justice constitutionnelleCe texte est issu d’une conférence introductive prononcée lors du colloque international de l’Université de Tours, Le néolibéralisme anglo-américain des années 1980 : construction, évolution et mondialisation d’un paradigme/modèle au tournant du XXe siècle. Voyez aussi l’audio. Voyez aussi la version anglaise. Droit et société au prisme de l’explication néolibérale : éléments contemporains. Pour ceux qui …
Lire la suite... Droit et société au prisme de l’explication néolibérale : éléments contemporains.