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Ce billet a été rédigée au titre de la newsletter du site en mars 2025. * Bonjour à tous, Il m’a été récemment dit que ces petites lettres que je vous envoie de temps en temps seraient de moins en moins « accessibles » ou « lisibles ». Je m’interroge donc. L’interrogation n’est pas synonyme de soumission, elle permet …
Lire la suite... Lecture pour tousVoici le texte un peu remanié de la communication faite à l’Université de Montréal le 9 octobre 2024 lors du colloque sur « Droit et décroissance », organisé par Pascale Dufour, David Hier et Lucas Van Honnaeker. Cet événement était plus qu’un colloque puisque conçu pour être le plus possible un lieu de réflexion. La première journée, …
Lire la suite... Droit et décroissanceVoici le lien vers le billet publié dans le Club de Mediapart et mis en une du site le 1er février 2025. Voir aussi à ce sujet mon passage dans La Question du jour sur France Culture le 10 février Le texte du billet : Notre avenir constitutionnel ne s’annonce pas des plus radieux. …
Lire la suite... Les nominations au Conseil constitutionnel ou la neutralisation du texte constitutionnelJ’ai réalisé un entretien vidéo pour le média Blast à la fin du mois d’août 2024 à propos d’une note du Secrétariat Général du Gouvernement sur la question de l’expédition des affaires courantes. J’y développe l’idée que la conception du droit qui y figure implicitement en fait une manne dans laquelle piocher indéfiniment tous les …
Lire la suite... La Constitution « Open Bar ». Entretien pour Blast – 08/24Tribune publiée sur le site de la Revue parlementaire fin juillet 2024. Pendant plusieurs semaines, le public français a été convié à un spectacle politique qui s’est joué presque sans discontinuer, et qui reprendra certainement dès les Olympiades achevées. Les politiques, les journalistes et la plupart des « experts » politistes et constitutionnalistes ont ainsi …
Lire la suite... Qu’avons-nous fait de la Constitution ?Cet entretien a été publié le 21 juillet 2024 sur le site du Media Elucid : Plutôt que se livrer à l’exercice de l’interprétation de la Constitution ou de déplorer l’instabilité inédite de la Vème République, l’essentiel est de se questionner sur la finalité de nos institutions. Lauréline Fontaine, professeur de droit public, qui a …
Lire la suite... Il faut penser plutôt que subir nos institutions, entretien sur le média ElucidCe billet est publié dans le Club de Mediapart le dimanche 28 janvier 2024 * Il n’y a pas de gouvernement des juges en France, et encore moins de la part du Conseil constitutionnel. Celui-ci au contraire reste rivé à l’exercice du pouvoir, et singulièrement du pouvoir exécutif, dont il valide presque tous les caprices. …
Lire la suite... Le Conseil constitutionnel « sauve » les droits, au prix d’une incroyable lâchetéC’est une procédure inédite : Les associations France Nature Environnement, Greenpeace France et La Sphynx ont porté une décision du Conseil constitutionnel en date du 1er avril 2022 devant le comité d’Aarhus des Nations Unies, en charge de suivre l’application de la Convention d’Aarhus sur l’accès à la justice en matière environnementale. La requête a …
Lire la suite... Le Conseil constitutionnel devant les Nations Unies !Ce petit exposé a été publié dans les Mélanges en l’honneur de Stéphane Pierré-Caps parus aux éditions l’Harmattan en janvier 2024, coordonnés par Arthur Braun, Elodie Daerdele, Léonard Matala-Tala, Batyah Sierpinski et Marie-France Verdier. * Le droit est un fait social, une institution humaine. Mais le prendre comme un donné brut présente des difficultés, car …
Lire la suite... Pour une discipline juridique féconde